- Type de lieu de travail : Sur site
Unité de gestion des audits
(ARU, Audit Response Unit)
Stratégies de défense et d’attaque en matière d’audit
Une demande de renseignements apparemment anodine de la part des douanes est souvent le point culminant d’un audit approfondi dont le champ d’application est très vaste et qui peut engager la responsabilité de l’entreprise.
Nous parlons « d’audit » parce que souvent, le simple fait de recevoir une demande de vérification peut donner l’impression d'être soumis à un audit.
C’est pourquoi, si, en tant qu’entreprise, vous essayez de faire cavalier seul sans bien comprendre tous les enjeux d’une demande de vérification de l’ASFC, vous risquez d’être confronté à un fâcheux scénario qui se soldera par une conclusion coûteuse.
Vers la fin de l’année 2001, l’ASFC est passée de vérifications ponctuelles aléatoires au moment du dédouanement à des audits a posteriori. Notre équipe a rapidement reconnu l’impact significatif que cela aurait sur nos clients.
Aussi, en 2006, nous avons créé notre Unité de gestion des audits (ARU) afin d’aider les entreprises à naviguer dans un paysage réglementaire de plus en plus complexe et en évolution constante. Alors que l’ASFC continuait d’améliorer son ciblage et examinait davantage de transactions avec une plus grande efficacité, il est devenu évident que nos clients avaient besoin d’aide tant pour gérer les demandes de vérification que pour prendre des mesures proactives visant à atténuer l’impact d’un audit.
Nos consultants, ayant baigné dans le paysage douanier depuis un demi-siècle au moment de la création de notre ARU, maîtrisaient parfaitement les questions, les processus et les vérificateurs concernés. Depuis sa création, l’ARU de Cole International a été un agent de liaison compétent et fiable entre l’ASFC et les importateurs tout au long du processus de vérification.
Ne soyez plus jamais surpris par une demande de vérification
Le processus de vérification commence par une demande de renseignements de l’ASFC. Une fois que vous avez reçu une demande, il est toujours préférable d’adopter une approche proactive. Notre équipe de consultants hautement qualifiés et compétents est là pour vous aider à vous concentrer sur la conformité, afin que vous puissiez écarter tout risque de vérification.
Du fait de notre ancienneté dans l’industrie, l’ASFC sait qui nous sommes et connaît notre excellente réputation, ce qui nous permet de simplifier le processus dans l’intérêt de toutes les parties concernées.
J’ai reçu une demande de vérification. Que dois-je faire?
Tout d’abord, nous vous déconseillons de faire face seul aux demandes de vérification.
Répondre de manière proactive aux demandes de vérification est toujours la meilleure solution. En faisant appel à notre ARU et en tirant parti de la relation de longue date que nous entretenons avec l’ASFC, vous obtiendrez les résultats suivants :
- une communication plus claire avec l’ASFC
- vous ne recevrez pas une deuxième demande de rappel
- vous éviterez les sanctions de retard imposées par le Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP)
- la possibilité de collaborer avec l’ARU pour gérer et contrôler la situation en cas d’audit
Notre compréhension des exigences de l’ASFC nous permet de simplifier le processus. Grâce à notre expérience, vous ferez de la conformité douanière la nouvelle norme pour votre entreprise.
Soutien à la vérification et à l’audit
Notre division spécialisée dans les interventions d’audit (ARU) vous assiste dans le processus de vérification douanière du début à la fin et protège les intérêts de votre entreprise.
L’équipe de notre ARU assure la liaison directe avec les douaniers pour vous aider à préparer les documents demandés en votre nom. Nous mettons notre longue histoire de connaissances douanières ainsi que notre vaste expérience au service de la résolution des problèmes en suspens et de la réduction du risque de sanctions potentielles.
Avec notre ARU impliquée dès le début, votre expérience de l’audit a plus de chances de se dérouler sans heurts et d’être moins stressante que si vous essayez de faire cavalier seul. C’est pourquoi les importateurs sont encouragés à contacter notre ARU au premier signe d’une demande de vérification de la part de l’ASFC, afin de discuter de la demande douanière et de déterminer la meilleure façon d’y répondre.
Notre ARU offre les services suivants :
- une représentation expérimentée
- l’interprétation des lettres douanières
- Remettre en question les décisions
- une assistance pour minimiser l’exposition aux sanctions
- Surveiller les révisions des politiques, à l’échelle régionale et nationale
- Confirmer et assurer l’application uniforme des précédents établis dans diverses régions du pays
- l’examen des rapports d’audit intermédiaires et finaux pour déterminer si des changements sont nécessaires dans vos pratiques commerciales en cours
- la garantie d’une représentation équitable lors de la collaboration avec les fonctionnaires des douanes
L’ARU est là pour vous
Quand il s’agit de demandes de vérification, ne tardez pas! Si vous recevez une demande des douanes ou d’autres signes avant-coureurs d’une vérification en cours, contactez immédiatement l’Unité de gestion aux audits de Cole International. Nous vous aiderons à déterminer la nature de la demande et la meilleure façon d’y répondre.
En faisant appel dès le départ à notre ARU expérimentée, quelles que soient l’ampleur et la portée de la demande, vous faciliterez grandement la gestion d’un processus qui peut sembler décourageant. Nous pouvons vous aider à résoudre les problèmes, à atténuer les sanctions et à prendre du plaisir à le faire. Après tout, les connaissances et l’expérience en matière de douanes font partie de l’histoire de Cole International.
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L’Unité de gestion des audits nous a aidés à naviguer dans le processus de vérification de la conformité commerciale (audit) de l’ASFC. Elle nous a guidés tout au long des phases initiales, a joué un rôle déterminant dans l’élaboration de notre appel et a assuré une excellente liaison avec notre avocat externe pour finalement obtenir le résultat que nous souhaitions. Tout au long de ce processus long et difficile, l’équipe s’est montrée compétente, professionnelle et rapide. Je recommande vivement leurs services.
- Ryan P., Alberta
Notre approche proactive vise à :
- veiller à vos intérêts : notre équipe expérimentée veille à ce que votre entreprise reste au premier plan tout au long du processus.
- fournir des éclaircissements : l’ARU constitue une interface compétente entre les douanes et votre entreprise, de la réponse aux demandes de documentation à l’interprétation des lettres douanières, afin que vous sachiez précisément ce qui se passe.
- garantir l’exactitude des décisions : il arrive qu’une décision doive être contestée lorsque cela est justifié. Nous sommes là pour ça.
- maintenir la cohérence – l’ARU veille à l’application uniforme de tout précédent établi dans l’ensemble du pays.
- comprendre les rapports de vérification de l’ASFC : nous fournissons une analyse détaillée des risques liés à la décision finale de l’ASFC et interprétons les rapports de vérification intermédiaires et finaux pour aider à déterminer si des changements doivent être apportés à vos pratiques commerciales.
- représenter de manière fidèle votre entreprise : nous assurons la liaison avec l’ASFC et ses agents des douanes.
- garder vos bases de données à jour : l’ARU informe votre représentant du compte Cole des résultats de la vérification, de sorte que votre base de données les reflète également.
