FAQ et jargon

[au Canada] Agréé par l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), un courtier en douane peut agir à titre d’agent pour les entreprises commerciales qui importent des produits au Canada, afin qu’une expédition soit dédouanée par Douanes Canada et 9 organismes gouvernementaux participants (OGP), tels que l’Agence canadienne d’inspection des aliments, Santé Canada ou Transports Canada, qui peuvent tous exiger que des formulaires et des documents leur soient fournis. Un numéro de classification tarifaire du Système harmonisé doit être appliqué à chaque produit importé. Ce code détermine le taux des droits et taxes qui doivent être payés à l’ASFC.

[aux États-Unis] Un courtier en douane est agréé par le Service des douanes et de la protection des frontières (CBP) des États-Unis pour mener des activités du CBP au nom des importateurs qui donnent à leur courtier le pouvoir d’agir en tant qu’agent pour leurs entreprises commerciales qui importent des produits aux États-Unis. Celles-ci incluent, entre autres, les organismes gouvernementaux tels que le CBP, la FDA, la NHTSA, l’EPA, l’USDA et l’USFWS. Tous les documents et formulaires requis doivent être fournis à ces organismes avec un numéro de classification tarifaire du Système harmonisé pour chaque produit importé. Ce code détermine le taux des droits et taxes qui doivent être payés au département du Trésor des États-Unis par l’intermédiaire du CBP.

Compte tenu de l’évolution de toutes les règles et tous les règlements dans le domaine des transactions transfrontalières, il est logique d’avoir recours à un courtier en douane.

• Gestion des risques – Un courtier en douane peut aider à s’assurer que l’importateur respecte tous les règlements régissant l’importation et l’exportation de marchandises traversant les frontières du Canada et des États-Unis. Au Canada, l’ASFC procède à des vérifications détaillées post-entrée comme moyen de suivre de près les obligations de conformité des importateurs concernant les règlements ‘importation et d’exportation, l’ACEUM/AÉUMC ou d’autres accords de libre-échange, les réductions de droits, l’évaluation en douane et les programmes d’exonération des droits. La non-conformité peut entraîner des pénalités importantes au Canada et aux États-Unis. Les courtiers en douane peuvent vous aider à gérer votre conformité et à réduire le coût de la non-conformité.
• Un courtier en douane peut aider l’importateur à faire face à la complexité accrue des règlements de l’ACEUM/AÉUMC, ce qui permet à ce dernier d’en tirer parti et de bénéficier d’autres opportunités d’accords de libre-échange qui peuvent avoir un impact significatif sur le résultat net de leur entreprise, grâce à la réduction des droits et taxes liés à l’importation dans les trois pays admissibles à l’ACEUM/AÉUMC.
• Un courtier en douane reste informé du nombre toujours grandissant de règles, de règlements et de conditions qui permettent à l’importateur d’être admissible aux accords de libre-échange.
• Une relation étroite avec un courtier en douane peut aider à accélérer la livraison des marchandises dans les délais.
• Dotation en personnel flexible – Les courtiers en douane soulagent les importateurs du besoin de disposer d’un personnel possédant des connaissances spécialisées en matière de douane, et permettent ainsi à l’importateur de se concentrer sur ses compétences de base génératrices de revenus.
• Les courtiers en douane gèrent les hauts et les bas des volumes d’importation, créant des documents d’entrée automatisés à partir de marchandises précédemment classées. Ce travail nécessite une connaissance des règlements d’entrée en douane.
• Les courtiers en douane assurent un travail post-entrée, lequel peut prendre la forme d’un remboursement ou d’une autre demande de modification de paiement à l’ASFC au Canada; ou d’une demande de correction après dépôt du sommaire au CBP, entraînant un remboursement ou une adjudication de droits supplémentaires aux États-Unis. Les modifications d’informations concernant la description, la valeur, la quantité ou l’origine des marchandises importées nécessitent souvent un traitement supplémentaire.
• Les courtiers en douane fournissent des conseils en matière d’expédition et assurent la surveillance et le suivi des marchandises.
• Les courtiers en douane fournissent un soutien informatique, le matériel, les logiciels, les coûts d’entretien du matériel/logiciel, le personnel et les frais généraux associés, nécessaires pour déclarer des marchandises par voie électronique à l’ASFC ou au CBP.
• Contrôle passif – La nouvelle technologie qu’apporte le courtier en douane donne aux importateurs la possibilité d’avoir la mainmise sur les renseignements sur l’importation sans assumer la responsabilité (p. ex., des solutions de gestion des renseignements commerciaux sur le Web).
• Frais de courtage – Les frais de courtage en douane ne représentent généralement qu’une fraction du coût global d’importation de votre entreprise.

[au Canada] Une personne peut se représenter elle-même ou un employé de l’entreprise peut représenter une entreprise, sans procuration signée de cette entreprise; elle/il peut ensuite remplir une déclaration en douane à son nom propre ou au nom de ladite entreprise.En remplissant la déclaration en douane (entrée B3), la personne déclare essentiellement que l’entrée est correcte à 100 %.Cela comprendrait le respect des exigences d’importation par d’autres ministères fédéraux (c.-à-d. l’Agence canadienne d’inspection des aliments), la vérification de l’utilisation du ou des numéros tarifaires HS et de l’exactitude de tous les renseignements de codage en douane sur le formulaire B3.L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) vérifie souvent les entrées et confirme que les exigences d’importation sont conformes.Si des renseignements fournis à l’ASFC sont inexacts, des pénalités en vertu du RSAP peuvent être et seront imposées.Seul un courtier en douane agréé peut représenter des entreprises, autres que sa propre entreprise, à condition qu’un accord général d’agence ait été conclu.

[aux États-Unis] Vous pouvez importer jusqu’à 2 500 $ sans l’aide d’un courtier en douane, mais il relève toujours de la discrétion de l’agent d’accepter votre déclaration ou de vous demander d’utiliser les services d’un courtier.

Non, vous n’êtes pas obligé d’avoir recours à un courtier en douane pour vous aider à dédouaner vos marchandises. Vous pouvez choisir de les dédouaner vous-même, mais il relève toujours la discrétion de l’agent en charge de la procédure de vous demander de présenter une entrée officielle en douane.

Les frais de courtage sont généralement déterminés par la valeur totale de l’expédition importée ou la quantité de travail requise. Dans certains cas, un taux ou des frais fixes sont convenus entre le courtier et le client.

Il est assez simple de changer de courtier en douane pour utiliser les services de Cole International.  

Vous devrez envoyer à Cole un contrat général d’agence dûment rempli et valide. [au Canada] ou une procuration valide [aux États-Unis], une fiche d’informations sur le compte, créer un compte et conclure des ententes de paiement.   

Le représentant de compte chez Cole International pourrait aider à informer les transporteurs et l’ancien courtier en douane.

Lors de l’importation au Canada, une facture commerciale ou une facture des douanes canadiennes (CCI) est utilisée en temps normal. Aux États-Unis, une facture commerciale peut être utilisée. Les informations suivantes doivent figurer sur l’une des factures : valeur totale des marchandises, devise d’achat, pays d’origine (de fabrication), nom et adresse complets de l’expéditeur et du destinataire ainsi que nombre de pièces, poids et description détaillée du ou des produits. Un ACEUM/AÉUMC ou d’autres certificats de libre-échange sont nécessaires pour bénéficier des taux de droits préférentiels, le cas échéant. Tous les formulaires requis pour l’importation et le transport du fret sont fournis sur notre site Web dans la rubrique Outils et ressources_Formulaires.

[au Canada] Une initiative pluriannuelle est actuellement en cours à l’ASFC; elle transformera la perception des taxes et droits applicables aux marchandises importées au Canada, également connue sous le nom de projet de gestion des cotisations et des recettes de l’ASFC (GCRA).

En mai 2021, l’Agence des services frontaliers du Canada mettra en place une nouvelle gamme d’outils en ligne dans le cadre de la GCRA, afin de faciliter le processus d’importation de marchandises commerciales au Canada. La plupart des caractéristiques de la GCRA feront partie du nouveau portail client GCRA (CCP). 

Avant juin 2022, tous les importateurs seront tenus de s’inscrire pour accéder au portail et participer à la gestion de leurs propres activités douanières et profils en coordination étroite avec des courtiers en douane et d’autres fournisseurs de services. Cela signifie qu’il incombera aux importateurs d’effectuer tous les paiements de droits et de taxes directement à l’ASFC.  

Le paiement pourra être effectué au moyen d’un transfert électronique de fonds (TEF), d’un échange de données informatisé (EDI), d’une carte de crédit ou d’un prélèvement automatique.L’ASFC cessera progressivement les paiements en espèces ou par chèque. L’ASFC a informé que l’omission de demander accès au CCP empêchera les marchandises de traverser la frontière. Visitez notre site Internet pour plus d’informations sur la GCRA et son impact sur votre entreprise.

[aux États-Unis] Une fois le crédit établi, un compte est créé pour votre entreprise avec une marge de crédit. Cole International peut donc payer le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis en votre nom pour toutes les sommes dues liées aux droits et taxes applicables à chaque expédition traitée. Cole International délivrera à votre entreprise une facture couvrant tous les droits, taxes et frais encourus pour cette expédition. Toutes les factures doivent être payées en totalité, dans les 15 jours suivant le dédouanement. Les importateurs sont également tenus d’obtenir leur propre cautionnement auprès du CBP des États-Unis par l’intermédiaire d’une société de cautionnement agréée. Ce processus peut être facilité par le courtier.

Un importateur peut également créer un compte ACH auprès du CBP, à partir duquel il peut payer les droits et taxes directement au gouvernement.  Pour ce faire, ils remplissent une demande ACH (formulaire 400 du CBP) et la soumettent au CBP avec leurs renseignements bancaires.  Une fois le compte approuvé, le CBP délivrera à l’importateur un numéro d’unité de payeur qui correspond à la banque sur le formulaire de configuration.  Le numéro d’unité de payeur est similaire à un code NIP en ce sens que le courtier peut le référencer lors de la soumission des confirmations de résumé des entrées finales, et le CBP débitera automatiquement les fonds directement du compte bancaire de l’importateur.  Le courtier enverra également une copie du relevé ACH à l’importateur lorsqu’il sera traité, afin que l’importateur puisse gérer son flux de liquidités en conséquence.

Choisir un partenaire logistique pour dédouaner vos expéditions aux douanes et assurer leur acheminement peut s’avérer une tâche décourageante qui suscite souvent la confusion. Lors de votre quête d’un partenaire logistique expérimenté et hautement compétent, considérez les aspects suivants :

Efficacité de l’assistance : Nous estimons que vous avez droit à un accès direct à des spécialistes en logistique qui connaissent de votre activité dans les menus détails. C’est pourquoi cet aspect est l’un des principes clés de notre engagement.

Délais de traitements courts :Tournez-vous vers des entreprises qui répondent rapidement à vos questions.Si elles ne donnent pas rapidement suite aux interrogations d’un client potentiel, qu’en sera-t-il des complications quotidiennes relatives au dédouanement?

Gestion efficace des documents : Le secret du dédouanement d’expéditions réside dans la gestion des informations, des documents et des formulaires : factures commerciales, connaissements, avis d’arrivée et autres.Cherchez un courtier en douane qui comprend et valorise l’importance de la précision et d’une conformité exacte.Dans le domaine du courtage en douane, les raccourcis finissent par mener au désastre.

Service impeccable pour chaque client :Cole International se targue de fournir un service personnalisé de même qualité à une petite ou moyenne entreprise qu’à une société Fortune 500.

À vos côtés aujourd’hui... et demain : Les meilleurs partenaires logistiques savent attirer et conserver la fine fleur du secteur. La loyauté de ces employés se traduit par un service clientèle irréprochable et procure à nos clients le confort de collaborer avec la même personne hautement qualifiée, et ce, à long terme.

Oui, l’exportateur à l’extérieur du Canada peut être « l’importateur officiel » des produits entrant aux États-Unis. Un cautionnement sera appliqué et un numéro attribué par les douanes sera demandé, lequel identifie la société basée à l’étranger auprès du CBP comme faisant des affaires aux États-Unis. L’« importateur officiel » est responsable de toutes les déclarations et pénalités. Étant donné que de plusieurs règles et règlements s’appliquent, il peut s’avérer très fastidieux de faire le suivi de tous les formulaires nécessaires. Il est logique de pouvoir compter sur des professionnels comme Cole International pour s’en occuper à votre place.

Oui, l’exportateur peut devenir un importateur non-résident. Il s’agit d’une entreprise sans présence physique au Canada, qui souhaite assumer ses obligations auprès de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour toutes les questions relatives aux entrées. Cela comprend tous les frais, déclarations et pénalités. Étant donné que de plusieurs règles et règlements s’appliquent, il peut s’avérer très compliqué de faire le suivi de tous les formulaires nécessaires. Cole International dispose d’un service dédié aux programmes INR.

Cette pratique n’est absolument PAS recommandée.Nous recommandons à toute entreprise de n’utiliser qu’un seul courtier en douane et d’établir des rapports avec un représentant du service à la clientèle qui connaît bien vos marchandises importées. L’utilisation des services de plus d’un courtier en douane expose une entreprise à des erreurs potentielles et à une vérification de l’ASFC ou du CBP. Les agences douanières considèrent un importateur comme un « compte » unique et, par conséquent, toutes les expéditions, quel que soit le port d’entrée, le mode de transport ou le transporteur, sont appliquées au compte associé aux activités de l’entreprise.

Aux États-Unis, ne pas utiliser les services de courtage d’un service de messagerie prolonge le transit de presque toujours deux ou trois jours. Il est préférable d’utiliser le service de messagerie à moins que vous n’expédiiez un produit sensible à la conformité.

Cole International a des bureaux dans toutes les grandes villes canadiennes et à des endroits stratégiques le long de la frontière et à travers les États-Unis, y compris des emplacements qui fonctionnent 24 heures sur 24, 7 jours par semaine et 365 jours par année. Cole International dispose de 39 succursales offrant des services douaniers de courtage et de transport de fret, une étendue d’emplacements et de services que peu de courtiers peuvent égaler.Nous offrons des services à l’échelle nationale avec des capacités de dépôt de déclarations à distance (RLF) à tous les postes frontaliers, les aéroports, les gares ferroviaires et les ports maritimes.

Cette pratique n’est absolument PAS recommandée. Nous recommandons à toute entreprise de n’avoir recours qu’à un seul courtier en douane et d’établir des rapports avec un représentant de compte qui prendra mieux connaissance de vos marchandises importées. L’utilisation des services de plus d’un courtier en douane peut exposer une entreprise à des erreurs potentielles.

[au Canada] Oui, plusieurs facteurs doivent être pris en compte. Les douanes canadiennes appliquent tous les règlements exigés par près de 60 autres organismes gouvernementaux. De nombreux articles différents peuvent être interdits d’entrée au Canada s’ils ne répondent pas aux critères à remplir. Un courtier en douane peut fournir les conseils et les informations nécessaires pour déterminer si vos produits peuvent être autorisés dans le pays et quelles sont les informations ou les permis nécessaires.

[aux États-Unis] Oui, de nombreux aspects doivent être pris en compte en ce qui concerne les règlements d’application du CBP et de la sécurité intérieure, lesquels règlements régis par tous les organismes gouvernementaux. De nombreux articles différents peuvent être interdits d’entrée aux États-Unis s’ils ne répondent pas aux critères à remplir.

Le personnel de conseil expérimenté de Cole peut examiner en profondeur vos précédentes entrées en douane et fournir des solutions et des suggestions. Bien sûr, vous devrez fournir des copies de vos factures des douanes canadiennes ou de vos factures commerciales, ainsi que les formulaires de l’ASFC ou du CBP à l’appui et les documents de l’autre courtier en douane.

[au Canada] La mauvaise application du code tarifaire SH pourrait entraîner de graves conséquences pour vos marchandises, notamment une vérification douanière complète, entraînant des droits supplémentaires, des intérêts et des pénalités importantes (système de sanctions administratives pécuniaires) imposés par l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). De plus, vos privilèges d’importation pourraient être suspendus par l’Agence des services frontaliers du Canada si un importateur a fait preuve de négligence grave concernant ses importations.Les consultants principaux en douane de Cole International peuvent examiner vos entrées pour s’assurer que vous avez pris toutes les mesures pour vous conformer aux règlements et aux tarifs de l’ASFC.

[aux États-Unis] La classification tarifaire harmonisée relève de la responsabilité ultime de l’importateur officiel, et les douanes s’attendent à ce que cette tâche soit effectuée avec une prudence raisonnable. La déclaration d’informations tarifaires incorrectes au CBP entraîne des conséquences potentielles, notamment des trop-payés ou des moins-payés de droits, des pénalités et des frais d’intérêt potentiels, un examen plus approfondi et des retards de vos expéditions, et la possibilité de vérifications douanières complètes. Les courtiers en douane principaux de Cole International se font un plaisir de vous aider à classer et déclarer correctement vos marchandises, en donnant les informations nécessaires concernant le produit, et notre division de conseil est disposée et capable de vous aider à corriger les erreurs précédentes, notamment le dépôt de « Divulgations préalables » qui peuvent protéger l’importateur de pénalités.

Oui.Cole International peut apporter son aide dans l’élaboration de documents et le transport lors d’une expédition hors du Canada ou des États-Unis.

Cole travaille avec bon nombre de nos clients pour les aider à prendre des dispositions concernant l’importation, l’exportation et le transport national des marchandises acheminées par camion, par voie aérienne, par voie maritime ou par voie ferroviaire. Nous disposons d’une équipe dédiée de coordinateurs de la logistique pour vous aider à transporter vos marchandises afin de respecter à la fois les délais et le budget requis.

Cole International favorise la formation interne et externe.En raison des changements complexes faits par les douanes et les répercussions financières potentielles qui en résultent, nous estimons que nos clients ont besoin de renseignements actuels.Nous proposons différents séminaires internes pour préparer nos clients à relever les défis posés par la conformité, l’importation, l’exportation et le fret.

Cole dispose de professionnels du secteur dans les différents modes de transport, notamment : par voie aérienne, par voie maritime, par camion et par voie ferroviaire. Cette expérience du secteur nous permet d’avoir une connaissance du marché et des transporteurs, et d’avoir un pouvoir d’achat en volume auquel un expéditeur individuel ne peut souvent pas parvenir.

Les agents transitaires sont des prestataires de services non basés sur les actifs, qui reçoivent les demandes des clients et personnalisent les services pour satisfaire le client. Cole apportera son aide concernant le chargement et le transport au point d’origine, les exigences en matière d’assurance de réexpédition à destination et les consolidations de chargement, de véritables solutions porte-à-porte. Souvent, les transporteurs ne se limitent qu’à faire des chargements pour des itinéraires prédéterminés avec des véhicules appartenant à l’entreprise, au lieu d’opter pour des solutions porte-à-porte.

Pour les grands projets qui exigent le transport coordonné et le dédouanement des marchandises surdimensionnées, en surpoids et de haute valeur (ces déplacements associent habituellement des défis logistiques complexes avec des délais critiques du projet), l’équipe de logistique de projets de Cole International possède le savoir-faire et l’expérience pour terminer le travail à temps, en respectant le budget, partout dans le monde.

Bonne question!  Consultez notre article de blogue, « Apporter de la clarté au commerce international » pour plus d’informations ou consultez les conditions spécifiques ICI.