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Conformité douanière

Cole International USA offre des services de conseil en matière de douanes américaines qui sont centrés sur la facilitation de la conformité et sur la réduction des coûts du commerce des importateurs et des exportateurs. Les connaissances techniques de l’équipe de conseils en matière de douane des États-Unis de Cole International USA touchent à de nombreuses industries : l’énergie, la vente au détail, l’agriculture et la haute technologie. Les consultants sont particulièrement bien informés sur les questions douanières liées à l’industrie du pétrole et du gaz. Ils servent une importante clientèle d’importateurs et d’exportateurs dans les secteurs en amont, intermédiaires et en aval.

Services commerciauxL’équipe de consultants des États-Unis de Cole International USA aide à identifier et capitaliser les programmes et initiatives visant à minimiser les coûts et l’exposition douanière pour les importateurs et les exportateurs désireux de stimuler leurs entreprises en réduisant les coûts réels et potentiels.

  • Services de projets d'immobilisations (voir ci-dessous)

  • Élimination ou réduction des droits

            - Accords préférentiels et de libre-échange
            - Classification spéciale et programmes de droits
            - Drawback (remboursement) des droits

  • Classement SH et établissement des valeurs

  • Décisions écrites de la U.S. Customs and Border Protection (CBP)

            - Décisions exécutoires des douanes au sujet des problèmes prévisibles
            - Décision exécutoire des enjeux

Services de projets d’immobilisationsPour les entreprises qui construisent, importent ou exportent des installations de fabrication ou de transformation ou des projets d’immobilisations similaires de grande envergure, Cole International USA gère la logistique commerciale pour faciliter les livraisons, assurer la conformité réglementaire et garantir les taux de droits de douane les plus bas possible.

Services de conformité douanière

Pour les entreprises axées sur le respect de la conformité, en particulier celles qui connaissent actuellement des problèmes avec les douanes ou qui cherchent à améliorer leurs relations avec la CBP, l'équipe de conseil en matière de douane américaine de Cole International USA est une ressource précieuse possédant une connaissance à jour et approfondie du paysage complexe des douanes mondiales et de la logistique.

  • Gestion de la conformité

  • Pétitions pour l'allégement ou l'atténuation des pénalités et des dommages-intérêts

  • Divulgations préalables

  • Allégement des rétentions et des saisies

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